[Avis client] Merci pour ma classification : Comment Elodie a aidé SMPG à naviguer dans les eaux troubles de la convention collective

[Avis client] Merci pour ma classification

Comment Elodie a aidé SMPG à naviguer dans les eaux troubles de la convention collective

4 minutes

Temps de lecture

Conseil RH

Catégorie

59x

Page consulté

Marion

Rédacteur

SHaker®

Propriété

Avis client

SMPG est une entreprise familiale avec une longue histoire dans le domaine du sablage, peinture industrielle et des revêtements spéciaux.

Fondée en 1987, elle a été reprise par la génération actuelle en 2016. Cependant, comme de nombreuses petites entreprises, elle a dû faire face à des défis complexes liés à la nouvelle convention collective de la métallurgie.

Dans cet article, nous allons explorer comment Elodie est venue à leur secours pour résoudre cette épineuse question de la classification.

Les activités de SMPG

SMPG se spécialise dans le sablage et l’application de peinture industrielle, en mettant particulièrement l’accent sur la peinture liquide.

Leurs clients sont principalement des entreprises de l’industrie qui recherchent des systèmes spécifiques ou certifiés ACQPA pour leurs projets. Avec une longue histoire et une réputation à entretenir, ils ont pris leur métier à cœur.

L'appel à Elodie

L’une des principales raisons pour lesquelles SMPG a contacté Elodie était la complexité de la nouvelle convention collective de la métallurgie. La dirigeante d’entreprise, déjà surchargée de responsabilités, cherchait un expert pour les guider dans le processus de classification, nécessaire pour se conformer aux nouvelles règles.

La problématique de la classification

Lors d’une réunion de l’UIMM (Union des Industries et Métiers de la Métallurgie), SMPG a reçu quelques conseils, mais le temps manquait pour mener cette mission en interne. De plus La classification est un sujet complexe, nécessitant la connaissance de divers verbes et critères spécifiques. « Comment une petite entreprise peut-elle s’en sortir sans une formation adéquate ? » C’était un vrai casse-tête.

La vision de SMPG

La dirigeante de SMPG a constaté que la misse en place de la classification prévue par la nouvelle convention collective n’était pas simple à mettre en place seule. Les explications en ligne étaient nombreuses, mais la confusion régnait quant à la manière de l’appliquer à leurs métiers variés. La crainte de mal classifier un employé était omniprésente.

Le soulagement avec Elodie

Après avoir sollicité l’aide d’Elodie, la dirigeante de SMPG ressent un soulagement, bien que le processus ne soit pas encore terminé. Elodie a pu valider facilement et rapidement leur classification. Grâce à son expérience et son expertise, Elodie a éclairé la voie, clarifiant la distinction complexe entre l’employé et l’emploi, un défi souvent sous-estimé.

Conseils pour les entreprises hésitantes

SMPG conseille aux entreprises qui luttent avec la classification de se tourner vers des experts comme Elodie. Essayer de le faire soi-même peut être angoissant, surtout lorsque l’on jongle avec de nombreuses autres responsabilités !

La différence de travailler avec Elodie

La principale différence de travailler avec Elodie est son expertise incontestable. Elle soutient les entreprises et les aide à se sentir légitimes dans leur démarche. Elle n’émet aucun jugement sur leur travail et possède une excellente pédagogie pour expliquer des concepts complexes de manière simple.

La classification selon la nouvelle convention collective de la métallurgie peut être un défi pour les petites entreprises comme SMPG. Cependant, avec l’aide d’experts tels qu’Elodie, il est possible de naviguer dans les eaux troubles de cette classification complexe. La clé réside dans la recherche de soutien lorsque cela est nécessaire.

FAQ SUR LA CLASSIFICATION

1. Qu'est-ce que la classification dans la convention collective de la métallurgie ?

La classification est un processus qui attribue un niveau de qualification aux employés en fonction de critères spécifiques définis par la convention collective.

2. Pourquoi est-il important de bien classer les employés ?

Une classification correcte garantit que les employés sont rémunérés et traités conformément aux normes de la convention collective, ce qui évite les litiges et les problèmes juridiques.

3. Comment Elodie peut-elle aider les entreprises en matière de classification ?

Elodie est formée pour comprendre les exigences de la convention collective et peut guider les entreprises dans le processus de classification, les aidant ainsi à rester en conformité.

4. Dois-je contacter un expert comme Elodie pour la classification ?

Si vous trouvez la classification complexe ou avez des doutes, il est recommandé de solliciter l’aide d’un expert pour éviter les erreurs coûteuses.

5. Quels sont les avantages de travailler avec Elodie par rapport à essayer de classer les employés soi-même ?

Travailler avec Elodie apporte l’expertise nécessaire pour éviter les erreurs de classification, offre un soutien et une pédagogie de qualité, et permet de gagner du temps et de l’argent à long terme.

Partagez cet article

par Marion Bellet

Co-Dirigeante de SHakeR

marion bellet shaker

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app

Cas pratique d’entreprise : Réinventer le Leadership dans le Secteur de la vente au détail

Cas pratique d'entreprise : Réinventer le Leadership dans le Secteur de la vente au détail

Une Histoire Inspirante en Lot-et-Garonne

3 minutes

Temps de lecture

Formation

Catégorie

138x

Page consulté

Steven

Rédacteur

SHaker®

Propriété

Le Leadership en entreprise

Dans le monde de la vente au détail, une grande surface implantée au cœur du Lot-et-Garonne a récemment fait le pari du changement. Face à des enjeux cruciaux de fidélisation des talents et de gestion du turn-over, l’entreprise a sollicité notre expertise pour redéfinir ses pratiques de management.

Cette aventure de transformation, riche en enseignements, incarne l’humilité et l’engagement d’une équipe prête à évoluer.

Quel était le type d’entreprise accompagnée ?

Située au sein d’une région rurale, la grande surface opère dans le secteur de la vente de biens de consommation. Avec plus de 200 collaborateurs, elle fait face aux défis communs à de nombreuses entreprises de ce secteur :

Le maintien de l'engagement des équipes
La rétention des talents dans un marché concurrentiel

Ces réalités ont été les bases d’un choix de transformation profonde et nécessaire.

Quels étaient les objectifs de l’entreprise en nous contactant ?

Les objectifs fixés étaient à la fois réalistes et ambitieux. Ils incluaient :

La conception d'un plan de formation sur mesure pour les managers (individuellement)
La détection des Risques Psychosociaux (RPS)
La garantie de la réussite quotidienne des managers
La rétention des talents
La lutte contre le turn-over

Guidée par ces objectifs, SHakeR et l’entreprise se sont lancées dans une démarche collaborative.

Quelles ont été les étapes de la mission ?

La transformation a commencé par une étroite collaboration avec la direction.

Ce travail a donné naissance à un plan de formation sur mesure, conçu pour répondre aux besoins spécifiques de l’entreprise et des individus qui la composent.

Quels ont été les outils utilisés pour cette mission ?

Pour répondre aux besoins spécifiques de la grande surface, nous avons utilisé deux outils puissants et complémentaires.

Tout d’abord, le recueil de données via le 360 de Silae & Bleexo a offert une perspective multidimensionnelle sur les pratiques des managers, permettant une évaluation approfondie des compétences individuelles et de leur impact.

Cette immersion dans les retours des collaborateurs, pairs et de la direction, a servi de socle pour des discussions constructives et des prises de conscience personnelles.

Ensuite, le test de préférences comportementales d’AssessFirst a apporté une dimension psychométrique mettant en lumière les styles de management naturels des individus.

Cette approche a facilité la compréhension des dynamiques interpersonnelles et a permis d’adapter le plan de formation en fonction des profils et des besoins individuels.

L’union de ces deux outils a créé une base solide pour une transformation stratégique et ciblée, vers des résultats tangibles et durables.

Quelles ont été les retombées de cette initiative ?

Rapidement les retours ont été palpables et significatifs. Les managers sont devenus acteurs de leur propre développement, et le plan de formation a été salué pour son adaptation aux besoins de l’entreprise. Pour chacun, il est ainsi possible de savoir concrètement quels sont les compétences à développer ou non et les formations nécessaires au regard de la définition du manager de l’entreprise.

Cette mission témoigne avec modestie et authenticité de l’importance fondamentale de la collaboration, de l’écoute active et de l’engagement dans le processus de changement.

Elle rappelle que chaque pas vers un leadership bienveillant et efficace représente une opportunité d’amélioration, malgré les défis inhérents.

Dans un horizon où le succès se conjugue avec l’engagement, cette grande surface s’apprête à écrire un nouveau chapitre passionnant de son histoire, avec un personnel engagé et une vision managériale tournée vers un avenir prometteur.

Partagez cet article

par Steven Mollet

Coach Formateur

(©) Crédit photo : Karolina Grabowska

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Le pouvoir de la VR en formation

Participer à nos ateliers découverte.
Contactez-nous pour connaître les prochaines dates.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app

Les ruptures conventionnelles vont coûter plus cher. Quel va être l’impact de la nouvelle loi sur les ruptures conventionnelles ?  

Quel va être l’impact de la nouvelle loi sur les ruptures conventionnelles ?

Les ruptures conventionnelles vont coûter plus cher !

4 minutes

Temps de lecture

Droit du travail

Catégorie

106x

Page consulté

Marion

Rédacteur

SHaker®

Propriété

Ruptures conventionnelles

La loi de financement rectificative de la sécurité sociale portant réforme des retraites a aussi eu un impact sur le régime de l’indemnité des ruptures conventionnelles. Celui-ci entre en vigueur au 1er septembre 2023 avec pour conséquence… une rupture conventionnelle plus coûteuse pour l’employeur.

Jusqu’alors appréciée par les entreprises, la rupture conventionnelle permet à l’employeur et au salarié de convenir, d’un commun accord, des conditions de rupture du contrat de travail les liant. Cependant, ce nouveau régime risque de changer le regard de l’employeur sur ce mode de rupture… Zoom.

Jusqu'au 31 août :

Si le salarié avait l’âge lui permettant de bénéficier du régime de retraite, l’indemnité de rupture conventionnelle est entièrement soumise aux cotisations sociales et à la CSG CRDS.

De plus, l’indemnité de retraite est soumise à une contribution CNAV de 50%.

En revanche, s’il n’avait pas l’âge légal de départ à la retraite, alors l’indemnité est exonérée des cotisations sociales et de la CSD/CRDS (selon des plafonds), mais en revanche soumise à un forfait social de 20%.

Qu'est-ce qui change au 1er septembre 2023 en ce qui concerne la rupture conventionnelle ?

Il n’y aura plus de différence de régime social en fonction de l’âge. Si le salarié avait l’âge lui permettant de bénéficier du régime de retraite, l’indemnité de retraite passera à une contribution de 30% au lieu de 50%.

Si le salarié n’avait pas l’âge légal de départ à la retraite, alors le forfait social de 20% applicable aux indemnités sera remplacé par un forfait unique de 30% à partir du 1er septembre.

Ainsi, d’un côté, la rupture conventionnelle pour les personnes n’ayant pas droit à la retraite sera moins avantageuse qu’auparavant, mais pour celles partant à la retraite, elles le seront davantage.

Cette mesure a pour premier objectif de limiter les ruptures conventionnelles proposées à des salariés proches de la retraite. Pour demander le montant d’une proposition de rupture conventionnelle, contactez-nous.

Partagez cet article

par Marion Bellet

Co-dirigeante de SHakeR
(©) Crédit photo : Karolina Grabowska

marion bellet shaker

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Le pouvoir de la VR en formation

Participer à nos ateliers découverte.
Contactez-nous pour connaître les prochaines dates.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app

Quelles sont les obligations sociales des entreprises selon les seuils d’effectif ?

Quelles sont les obligations sociales des entreprises selon les seuils d’effectif ?

Vous êtes employeur ? SHakeR vous expose les clefs pour réussir

3 minutes

Temps de lecture

Droit du travail

Catégorie

84x

Page consulté

Marion

Rédacteur

SHaker®

Propriété

Obligations sociales

Selon les seuils d'effectif

Quelles sont les obligations sociales des entreprises en fonction de leurs effectifs ? C’est une question à laquelle tout entrepreneur a dû se confronter. En tant qu’employeur, quelles sont mes responsabilités envers mes salariés ? Et que signifie-t-il pour l’entreprise si nous dépassons certains seuils d’effectif ? Nous avons ici toutes les réponses dont vous avez besoin !

Il existe une première série d’obligations qui s’imposent dès la première embauche et qu’il ne faut même pas se poser :

La DSN (Déclaration Sociale Nominative, liée à la gestion de la paie).
La DPAE (Déclaration Préalable à l'Embauche).
L'affichage obligatoire.

Et pour une meilleure compréhension, voici un tableau récapitulatif. Les acronymes seront expliqués en bas de l’article.

👉 CSE : cela devient obligatoire si le seuil de 11 salariés est atteint pendant 12 mois consécutifs. Les membres sont élus pour 4 ans.

👉 Le règlement intérieur doit indiquer des mesures d’application en ce qui concerne la santé et la sécurité dans l’entreprise ou dans l’établissement dans lequel se trouve l’entreprise. Il doit présenter les règles générales et permanentes sur la discipline dans l’entreprise (respect des horaires, justification des absences, etc…) et expliquer l’échelle des sanctions que peut prendre l’employeur.

🚨 L’exception qui fait la règle : les entreprises de plus de 25 salariés : à la demande des collaborateurs, il pourra être mis en place d’un réfectoire.

Toutes ces obligations peuvent être réalisées en interne, mais aussi en externe avec un cabinet RH et juridique.
Bien réalisées, toutes ces obligations ont un sens et ne donnent pas froid dans le dos. Soyez confiant.

Lexique

Partagez cet article

par Marion Bellet

Co-dirigeante de SHakeR

marion bellet shaker

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Le pouvoir de la VR en formation

Participer à nos ateliers découverte.
Contactez-nous pour connaître les prochaines dates.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app

La Médaille du Travail : Un Symbole de Reconnaissance

La Médaille du Travail

Un Symbole de Reconnaissance

3 minutes

Temps de lecture

Marque employeur

Catégorie

254x

Page consulté

Marion

Rédacteur

SHaker®

Propriété

Médaille du travail

La Médaille du Travail est bien plus qu’un simple bijou. C’est une médaille honorifique représentant la reconnaissance officielle de l’engagement et de la loyauté des collaborateurs envers leur entreprise. Cette distinction, mise en place depuis 1948 en France, est destinée à honorer ceux qui ont consacré une grande partie de leur vie professionnelle au service d’une entreprise. La Médaille du Travail offre aux employeurs un moyen tangible de montrer leur appréciation envers leurs employés, créant ainsi un sentiment de fierté et d’appartenance.

Il existe plusieurs récompenses, et celles-ci pour chaque pallier franchi par le salarié :

Médaille d'argent : 20 ans
Médaille de vermeil : 30 ans
Médaille d'or : 35 ans
Grande médaille d'or : 40 ans

Celles-ci peuvent également être accompagnées d’une prime exceptionnelle, le montant de la prime exceptionnelle variant selon la convention collective ou l’usage de l’entreprise. Double récompense !

Mais au-delà du caractère honorifique, ce choix en tant qu’employeur peut favoriser la fidélité de son collaborateur. Un bijou contre de loyales années de services ? Qui dit mieux ?

Que reçoit le collaborateur et combien coûte la médaille du travail ?

L’entreprise recevra, à remettre au collaborateur, un ruban (ou une rosette, comme un pin’s) et un diplôme.

Une médaille peut être frappée et gravée, l’entreprise peut le prendre en charge s’il a été décidé ainsi, ou le collaborateur peut l’acheter et la faire graver du sien. Cette médaille est à commander sur le site de la Monnaie de Paris.

Le tarif de la médaille peut aller de 50 € à… 1270 € selon le modèle, le matériau et l’ancienneté.

Renforcer le Sentiment d'Appartenance

Lorsqu’un collaborateur reçoit la Médaille du Travail, il est non seulement reconnu individuellement, mais il est également valorisé en tant que membre essentiel de l’équipe. Ce geste démontre que l’entreprise se soucie de ses employés et reconnaît leurs contributions. Ce sentiment d’appartenance est un puissant levier de fidélisation, car il crée un lien émotionnel entre le collaborateur et l’entreprise.

En se sentant apprécié et respecté, le collaborateur sera plus enclin à rester engagé et à contribuer activement à la réussite de l’entreprise.

Motivation et Productivité

La Médaille du Travail agit comme un moteur de motivation pour les collaborateurs. Lorsqu’ils voient leurs efforts récompensés, ils se sentent encouragés à aller au-delà de leurs tâches quotidiennes et à se surpasser. Cette reconnaissance officielle stimule leur désir d’excellence et accroît leur engagement envers leur travail.

Une équipe motivée est une équipe productive, et la Médaille du Travail peut donc avoir un impact positif sur les performances globales de l’entreprise. Attention tout de même, elle n’est pas l’outil miracle, elle est un outil supplémentaire en plus du management, de la vision de l’entreprise, bref, du quotidien vraiment vécu !

Réduction du Turnover et des Coûts de Recrutement

Le taux de rotation du personnel peut être un véritable cauchemar pour les entreprises. Les coûts associés au recrutement, à la formation et à l’intégration de nouveaux collaborateurs peuvent être considérables.

En récompensant la fidélité et en encourageant la rétention des talents, la Médaille du Travail est un outil (parmi d’autres !) à mettre dans sa besace pour contribuer à réduire le turnover. Les collaborateurs honorés sont plus susceptibles de rester au sein de l’entreprise, créant ainsi une stabilité dans l’équipe et réduisant les dépenses liées au recrutement.

Comment demander la médaille du travail

La procédure peut être effectuée par votre employeur, mais aussi par le salarié. Si vous résidez dans certaines régions, elle peut être réalisée exclusivement en ligne, tandis que dans d’autres, elle peut être soumise par voie postale. Voici les outils nécessaires pour faire une demande de médaille du travail :

Copie recto-verso d'une pièce d'identité.
Une attestation signée par l'employeur, justifiant les services éligibles à la médaille.
Pour les individus ayant effectué un service militaire ou des fonctions équivalentes, une attestation des services accomplis au service national ou une photocopie du livret militaire.
Pour les personnes handicapées suite à un accident du travail ayant engendré une blessure irréversible sur leur intégrité physique (comme une amputation par exemple), une photocopie du relevé des rentes.

Pour retrouver plus d’informations, rendez-vous directement sur le site du gouvernement : lien vers le site du gouvernement

Partagez cet article

par Marion Bellet

Co-dirigeante de SHakeR

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Le pouvoir de la VR en formation

Participer à nos ateliers découverte.
Contactez-nous pour connaître les prochaines dates.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app

Révolution RH : La Nouvelle Loi sur le Partage de la Valeur Impactera 100% des Entreprises

Révolution RH

La Nouvelle Loi sur le Partage de la Valeur Impactera 100% des Entreprises

4 minutes

Temps de lecture

Conseil RH

Catégorie

56x

Page consulté

Marion

Rédacteur

SHaker®

Propriété

Nouvelle Loi sur le Partage de la Valeur

En 2023, un événement majeur a marqué l’histoire des relations professionnelles en France. Une collaboration fructueuse entre les partenaires sociaux et le gouvernement a abouti à un projet législatif d’envergure : l’Accord National Interprofessionnel (ANI) sur le Partage de la Valeur (PPV) au sein des entreprises. Cette avancée marquante, fruit d’une concertation et d’une négociation approfondie, est destinée à impacter directement les entreprises à travers le pays.

Contexte : Une Avancée Collective

Le projet d’ANI sur le Partage de la Valeur a réuni une alliance exceptionnelle entre les partenaires sociaux et le gouvernement.

Cela témoigne d’une compréhension commune de l’importance de l’équité au sein des entreprises et de la nécessité d’impliquer toutes les parties prenantes dans ce processus. Ce partenariat solide s’est concrétisé dans un projet de loi qui vise à établir de nouvelles normes pour le partage des bénéfices au sein des entreprises françaises.

Sujet : Partage de la Valeur au Cœur de l'Entreprise

Au cœur de ce projet législatif : promouvoir le partage des bénéfices au sein des entreprises. Les entreprises de différentes tailles seront touchées par cette initiative, qui englobe divers dispositifs de partage de la valeur, notamment :

La participation
L'intéressement
L'abondement dans les plans d'épargne entreprise (PEE)
Ou les plans d'épargne retraite collectifs (PER),
Ainsi que la Prime de Partage de la Valeur (PPV).

L'Impact : Anticiper les Changements à Venir

L’entrée en vigueur de cette loi est prévue (et avancée) pour 2024, ce qui signifie que les entreprises doivent se préparer dès maintenant pour mettre en œuvre les dispositifs de partage de la valeur. Cette anticipation est cruciale pour éviter tout retard dans la mise en place des changements nécessaires.

Les Tests et Expérimentations : Une Vision à Long Terme

Pour les 5 prochaines années, des tests et des expérimentations seront menés pour évaluer l’efficacité et l’impact des dispositifs de partage de la valeur. Cette approche pragmatique permettra d’affiner les détails et d’ajuster les mesures en fonction des retours d’expérience, garantissant ainsi une mise en œuvre efficace et adaptée.

Prochaine étape législative :

Après avoir été approuvé à l’Assemblée nationale le 29 juin 2023, le projet de loi sera examiné par le Sénat à l’automne 2023. Ces étapes législatives sont déterminantes pour la finalisation du cadre juridique et la définition des détails spécifiques de la mise en œuvre.

Quels dispositifs selon la taille de l'entreprise ?

Selon les résultats nets, les entreprises de 11 à 49 salariés devront mettre en place au moins l’un des dispositifs de partage de la valeur énumérés précédemment. De même, les entreprises de moins de 50 salariés auront la possibilité volontaire de mettre en place un dispositif de participation de branche ou d’entreprise.

Les entreprises de plus de 50 salariés devront accorder une plus grande attention aux résultats exceptionnels en mettant en place des dispositifs tels que la PPV et l’intéressement. De plus, elles auront l’obligation de négocier en cas de bénéfices exceptionnels, renforçant ainsi la transparence et la participation des salariés.

Quels avantages Fiscaux pour encourager l'adoption ?

La PPV, en particulier, pourrait être intégrée aux plans d’épargne entreprise et aux plans d’épargne retraite collectifs, bénéficiant ainsi d’une défiscalisation et d’une désocialisation jusqu’à certaines limites. Cette mesure vise à encourager les entreprises à adopter ce dispositif et à renforcer leur engagement en faveur du partage de la valeur.

En conclusion, l’Accord National Interprofessionnel sur le Partage de la Valeur marque un tournant majeur pour les relations professionnelles en France. Les entreprises de toutes tailles devront s’adapter aux nouveaux dispositifs de partage de la valeur et anticiper les changements qui en découleront. Restez informés sur l’évolution législative. Le paysage RH évolue, et il est essentiel de se préparer à cette nouvelle ère de responsabilité et d’équité au sein des entreprises françaises.**

Avant de partir, un rappel de la PPV selon la loi du 16 août 2016 :

• Qui bénéficie de la PPV ? Tous les salariés de l’entreprise, même en intérim et des agents des établissements publics, les travailleurs en situation de handicap liés à un ESAT

• Quand verser la PPV ? Une ou plusieurs fois par an, mais au maximum 1 fois par trimestre

• Quel est le montant ? Jusqu’à 6000€ par an et par salarié. Le montant ne se substitue pas au salaire.

Le montant est modulable selon :

Rémunération
Classification
Ancienneté
Durée de présence effective pendant l’année écoulée
Durée du travail prévue au contrat

• Quelles exonérations ? Pour les salaires supérieurs à 3 fois le SMIC : exonérations sociales (hors CSG / CRDS et forfait social) et prime soumise à l’impôt. Pour les salaires inférieurs, exonérations sociales et d’impôt (jusqu’au 31 décembre 2023).

• Comment verser la PPV ? Avec un accord d’entreprise ou une décision unilatérale de l’employeur.

Et vous, vous sentez-vous prêt pour cette nouvelle version du partage de la valeur ?

Partagez cet article

par Marion Bellet

Co-Dirigeante de SHakeR

(©) Crédit photo : Pavel Danilyuk

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Le pouvoir de la VR en formation

Participer à nos ateliers découverte.
Contactez-nous pour connaître les prochaines dates.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app

Le bilan à 6 ans peut être réalisé en interne par l’entreprise ou par un prestataire externe spécialisé dans les services RH. Chaque approche présente des avantages spécifiques :

Bilan interne : Lorsque l’entreprise réalise le bilan à 6 ans en interne, cela permet d’utiliser les connaissances et la compréhension approfondies des responsables RH et des managers. Ces acteurs internes sont plus familiers avec la culture et les objectifs de l’entreprise, ce qui facilite l’identification des opportunités d’évolution et l’élaboration de plans d’action personnalisés.

C’est quoi un accident du travail en télétravail ?

C’est quoi un accident du travail en télétravail ?

SHakeR vous l'explique en détail

4 minutes

Temps de lecture

Droit du travail

Catégorie

134 x

Page consulté

Marion

Rédacteur

SHaker®

Propriété

Accident du travail en télétravail

Qu'est-ce qui caractérise un accident du travail ?

Reprenons la définition de base de ce qui caractérise un accident du travail. Un accident de travail est un événement soudain causant un dommage corporel ou psychologique pendant l’activité professionnelle d’un salarié ou à cause de celle-ci. Il est distingué d’une maladie professionnelle ou d’un accident en dehors du temps de travail, mais peut aussi inclure des accidents sur le chemin du retour.

Pour être qualifié d’accident du travail, l’accident doit s’être produit de manière soudaine et inattendue : une chute, une coupure, une blessure avec un outil de travail, un éblouissement, une intoxication, etc. L’accident doit également être daté avec précision et causer une lésion corporelle ou psychique.

Et en télétravail donc ? Qu'est-ce qui caractérise un accident du travail en télétravail ?

On pourrait se dire que le télétravail est à part et ne peut générer d’accident. Ou que le fait d’être « à domicile » rend l’accident du travail presque impossible, puisque pas sur le lieu de travail. Pourtant, si l’on compare à des commerciaux, des artisans, pour qui le lieu de travail est possible partout (la route, les chantiers, les clients, les fournisseurs…), alors pourquoi pour ceux pour qui le domicile est le lieu de travail (même ponctuel) ne seraient pas concernés ?

Dans ce qui caractérise un accident du travail, on parle d’un événement « soudain » et « inattendu » avec un outil de travail causant une lésion corporelle ou psychique. Donc il serait tout à fait possible qu’un accident du travail arrive en télétravail, et le Code du travail va dans ce sens en précisant depuis l’ordonnance Macron du 22 septembre 2017 qu’un accident survenu sur le lieu où est exercé le télétravail pendant l’exercice de l’activité professionnelle du télétravailleur est présumé être un accident de travail.

L'employeur a-t-il des obligations de santé et de sécurité au travail réalisé en télétravail ?

L’employeur, même pour ses collaborateurs en télétravail, doit appliquer le Code du travail et a les mêmes obligations en matière de prévention des risques professionnels. Il est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer leur sécurité et protéger leur santé physique et mentale.

L’évaluation des risques réalisée dans l’entreprise sera identique sur les risques de tâches réalisées en télétravail. En revanche, des dispositions relatives à la santé et à la sécurité du Code du travail seront limitées dans leur application en raison du caractère privé du domicile du collaborateur. Par exemple : interdiction de fumer sur le lieu de travail, aménagement du poste de travail, organisation des secours en cas de malaise du télétravailleur…

Est-il possible de télétravailler après un accident du travail ?

Si un de vos collaborateurs a un arrêt de travail, il ne peut pas travailler pendant cette période, même en télétravail, c’est illégal.

En revanche si son poste le permet et que vous êtes tous les 2 d’accord avec cela, vous pouvez prévoir une période de télétravail après l’arrêt. Cela peut éviter des moments de fatigues, surtout suite à une blessure par exemple. Attention, il peut être préférable de mettre en place un accord de télétravail, et attention à ne pas créer des différences avec d’autres collaborateurs…

Les étapes pour déclarer un accident du travail (rappel)

Pour rappel, pour la déclaration d’un accident du travail :

Des recours sur les arrêts de travail sont-ils possibles ?

En tant qu’employeur, vous pouvez toujours contester un accident du travail et en télétravail également. Pour contester un arrêt de travail, il vous faudra saisir la Commission de Recours Amiable (CRA) de la CPAM ou de la MSA. Si la décision de la CRA ne vous convient pas, vous pouvez effectuer un recours contentieux devant le tribunal judiciaire, et il est également possible de demander à l’administration de revoir sa décision en introduisant un recours administratif.

L’administratif autour des arrêts de travail est quelque peu rébarbatif, car il nécessite de faire le pont entre différentes parties prenantes. Néanmoins, les outils de gestion de la paie permettent aujourd’hui de simplifier une partie administrative en éditant plus facilement les documents et en faisant le lien direct avec les organismes via la DSN.

PS : Ces étapes sont valables pour des entreprises du secteur privé cotisant au régime général.

Partagez cet article

par Marion Bellet

Co-Dirigeante de SHakeR

(©) Crédit photo : Ivan Samkov

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Le pouvoir de la VR en formation

Participer à nos ateliers découverte.
Contactez-nous pour connaître les prochaines dates.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app

Pourquoi un ATS pourrait être la solution dont votre entreprise a besoin pour ses recrutements ? Réponses aux interrogations des dirigeants

Pourquoi un ATS pourrait être la solution dont votre entreprise a besoin pour ses recrutements ?

Réponses aux interrogations des dirigeants

4 minutes

Temps de lecture

Recrutement

Catégorie

69 x

Page consulté

Marion

Rédacteur

SHaker®

Propriété

ATS : outil de recrutement

Dans le domaine des ressources humaines, les recruteurs (en cabinet comme en entreprise) sont confrontés à la nécessité d’optimiser leur processus pour attirer et sélectionner les meilleurs talents. Les dirigeants et les RH doivent pouvoir faciliter la gestion de ces tâches, et pour cela, ils sont nombreux à faire appel à des ATS.

Mais que veut vraiment dire cet acronyme et comment intervient-il ?

Un ATS, ou Applicant Tracking System, est un logiciel qui facilite la gestion électronique des candidatures tout au long du processus de recrutement. Il permet de :

Centraliser les informations
D'automatiser les tâches
De collaborer efficacement
D'analyser les données
De respecter les obligations légales (RGPD)

L’ATS constitue un outil précieux pour les recruteurs, il améliore l’efficacité du recrutement et renforce l’expérience candidat et par conséquent la marque employeur. Il joue un rôle essentiel dans cette démarche en offrant une solution technologique pour gérer les candidatures de manière efficace.

Mais avant même de se lancer dans l’aventure de la mise en place d’un ATS, il est important de se poser les bonnes questions, afin de sélectionner l’outil qui vous conviendra au mieux.

Est-ce que notre volume de recrutement nécessite un outil de suivi des candidatures ?

L’un des facteurs clés pour décider si vous avez besoin d’un ATS est le volume de recrutement de votre entreprise. Si vous recevez régulièrement un grand nombre de candidatures, il devient difficile de gérer efficacement le processus de recrutement sans un outil dédié.

Un ATS vous permet de gérer facilement et de manière organisée un grand nombre de candidatures. Il intervient à la fois dans le classement des candidats, mais aussi dans le suivi et les réponses qui doivent être réalisées.

Attention, le cas est différent lorsque l’on recrute pour un métier en pénurie. L’ATS permet dans ce cadre de bénéficier d’un vivier de candidats à contacter et à relancer. Une mine d’or qui permet de gagner du temps, à la fois pour le recruteur et le candidat.

Sommes-nous confrontés à des problèmes de centralisation et d'accès aux informations des candidats ?

Si vous avez du mal à centraliser toutes les informations des candidats, que ce soit des CV papier, des e-mails ou des fichiers dispersés, il est probablement temps de considérer un ATS. L’outil vous permettra de stocker toutes les informations pertinentes au même endroit, facilitant ainsi l’accès et la gestion de ces données.

Dans le cadre où vous êtes seul sur le pôle recrutement, l’ATS vous permet de conserver la traçabilité des informations : compte rendu d’entretien, proposition ou non aux candidats… Il permet une certaine décharge mentale et offre une meilleure organisation. Et si demain vous n’êtes pas là, show must go on.

Est-ce que notre processus de recrutement nécessite une automatisation plus poussée ?

Si votre processus de recrutement implique des tâches répétitives et chronophages, telles que l’envoi d’e-mails de confirmation, la planification des entretiens ou le suivi des candidatures, un ATS peut vous faire gagner un temps précieux. L’automatisation de ces tâches permet à votre équipe de se concentrer sur des aspects plus stratégiques du recrutement.

Il permet également de pouvoir communiquer de façon indirecte avec les managers et la direction, en leur donnant accès à ces informations et en bénéficiant d’une vue d’ensemble des actions menées.

Rencontrons-nous des difficultés dans la collaboration entre les membres de l'équipe de recrutement ?

La collaboration est essentielle dans le processus de recrutement. Si vous avez du mal à partager des informations, des commentaires et des évaluations sur les candidats au sein de votre équipe, un ATS peut faciliter cette collaboration.

Il offre une plateforme centralisée où les membres de l’équipe peuvent travailler ensemble de manière transparente. Savoir qui doit contacter Bernard pour lui annoncer la date de son premier entretien, ou qui doit appeler Séverine pour lui faire part de l’annonce positive de son intégration dans l’équipe.

Sommes-nous en mesure d'analyser les données et les métriques de notre processus de recrutement ?

L’analyse des données joue un rôle crucial dans l’amélioration continue de votre processus de recrutement.

Si vous avez du mal à suivre et à analyser les métriques clés, telles que le temps de recrutement ou le taux de conversion des candidats, un ATS peut vous fournir les outils nécessaires pour collecter et analyser ces données. Cela vous permettra de prendre des décisions plus éclairées pour optimiser votre recrutement.

Partagez cet article

par Marion Bellet

Co-dirigeante de SHakeR

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Le pouvoir de la VR en formation

Participer à nos ateliers découverte.
Contactez-nous pour connaître les prochaines dates.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app

Pôle emploi devient France Travail en 2024, quels seront les missions les impacts dans cette réorganisation ?

Pôle emploi devient France Travail en 2024

Quels seront les missions les impacts dans cette réorganisation ?

3 minutes

Temps de lecture

Conseil RH

Catégorie

34 x

Page consulté

Marion

Rédacteur

SHaker®

Propriété

Pôle emploi devient France Travail

Le rapport de synthèse de la concertation d’avril 2023 commence avec cette phrase :

« Chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi. Nul ne peut être lésé, dans son travail ou son emploi, en raison de ses origines, de ses opinions, et de ses croyances. »

Au 1er janvier 2024 sera la naissance de France travail. Tour d’horizon de sa mission

Quelles seront les missions et objectifs et quand Pôle emploi devient France Travail ?

Depuis les année 70 c’est la 1ere fois en France que le chômage est aussi bas. L’une des conséquences, les entreprises ont de grandes difficultés pour recruter avec 61% des entreprises qui déclarent rencontrer des difficultés à trouver le bon candidat. Et le paradoxe, c’est que les personnes qui n’ont pas de travail, peinent à en retrouver un. L’objectif N°1 : le plein emploi.

La mission de mise en relation demandeur/chercheur est assurée aujourd’hui par le pôle emploi, qui au 1er janvier 2024 devient « France Travail » et doit permettre en même temps la construction d’un réseau réunissant :

Là où aujourd’hui la grande complexité administrative (multitudes d’acteurs non coordonnés, etc.) empêche une réactivité et une bonne vision des personnes ayant besoin d’un accompagnement spécifique, demain, France travail formule son objectif de faciliter les inscriptions et ainsi accélérer la recherche d’emploi ou l’orientation vers un nouveau projet. Ce réseau est constitué de 3 opérateurs :

Ce réseau permet ainsi de mettre en commun les compétences des 3 opérateurs, des régions et des départements.

Qu’est ce qui change entre Pôle emploi et France Travail ?

Pôle emploi permet de bénéficier de 2 services :

Avec France travail, ces 2 services restent inchangés, néanmoins, un contrat d’engagement réciproque unique sera mis en place et des sanction intermédiaires sont ajoutées, c’est-à-dire que si la personne :

Alors les indemnités pourront être suspendues. Pour les personnes les plus éloignées de l’emploi, il sera prévu des « parcours d’accompagnement intensifs ». Ils seront proposés aux allocataires du RSA par la mise en place d’accompagnement de 15 à 20 heures par semaine.

Ce que cela change pour les entreprises ?

Pour chaque entreprise, France travail permettra de bénéficier d’un interlocuteur privilégié dans le cadre de l’offre de services commune (le regroupement de Pôle emploi, Cap emploi ou la Mission locale).

Les entreprises auront tout intérêt à collaborer avec France Travail. L’intérêt que nous y voyons est déjà pour l’entreprise d’avoir plus qu’un interlocuteur dans son accompagnement à la recherche du candidat et qu’il n’y aura plus de distinction donc entre « demandeur d’emploi », « jeune » ou « personne en situation de handicap ». L’inclusion s’en voit ainsi améliorée !

Partagez cet article

par Marion Bellet

Co-Dirigeante de SHakeR

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Le pouvoir de la VR en formation

Participer à nos ateliers découverte.
Contactez-nous pour connaître les prochaines dates.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app

Les étapes de mise en place/de renouvellement du Comité social et économique

Comité social et économique

Les étapes de mise en place/de renouvellement

4 minutes

Temps de lecture

Droit du travail

Catégorie

66x

Page consulté

Adèle

Rédacteur

SHaker®

Propriété

Comité social et économique

Les étapes de mise en place/de renouvellement

Lorsque l’effectif de l’entreprise atteint au moins 11 salariés pendant 12 mois consécutifs, il y a lieu de constituer un comité social et économique (CSE). Ces élections professionnelles permettent la désignation des représentants des salariés.

Le processus de mise en place du CSE étant très encadré, tant par les dispositions légales et réglementaires que par la jurisprudence, un risque d’irrégularité plane au-dessus de l’employeur contraint d’organiser tous les 4 les élections professionnelles.

On vous apporte un éclairage sur les principales étapes à suivre ainsi que les principaux délais à respecter pour mettre en place son CSE ou pour assurer son renouvellement.👇

1 : Information des salariés sur l’organisation des élections

L’employeur doit informer le personnel de l’organisation des élections par tout moyen permettant de conférer date certaine à cette information. Délai : L’information doit est faite maximum 90 jours avant la date du premier tour.

2 : Invitation des organisations syndicales

L’employeur doit inviter les organisations syndicales à venir négocier un protocole d’accord préélectoral et à présenter leurs candidats pour le premier tour.

Délai : L’invitation à négocier doit parvenir au plus tard 15 jours avant la date prévue pour la première réunion de négociation. Dans le cas d’un renouvellement de l’institution, cette invitation est effectuée 2 mois avant l’expiration du mandat des représentants en exercice.

3 : Réunion de négociation

L’employeur et les syndicats doivent ouvrir les négociations sur les modalités d’organisation et de déroulement des opérations électorales. Si aucun syndicat ne se manifeste, l’employeur doit établir les modalités d’organisation du vote de manière unilatérale.

4 : Information des salariés sur les modalités du scrutin

L’employeur doit informer les salariés des dates et modalités de vote par tous moyens et publier au moins 4 jours avant le premier tour les listes électorales comprenant les nom, prénoms, date de naissance et ancienneté de l’ensemble des salariés électeurs et éligibles.

5 : Début du premier tour

Le scrutin est organisé dans les conditions prévues par le protocole d’accord préélectoral ou, à défaut, selon les dispositions arrêtées unilatéralement par l’employeur.

Il est procédé à des votes séparés pour les membres titulaires et les membres suppléants, dans chacune des catégories professionnelles formant des collèges distincts.

L’employeur doit mettre à la disposition des électeurs les moyens matériels (vote électronique et/ou bulletins, enveloppes, urnes, isoloirs et listes d’émargements) dans des conditions permettant de garantir le secret du vote.

Zoom sur les modalités du vote

Le scrutin est organisé dans les conditions prévues par le protocole d’accord préélectoral ou, à défaut, selon les dispositions arrêtées unilatéralement par l’employeur.

Il est procédé à des votes séparés pour les membres titulaires et les membres suppléants, dans chacune des catégories professionnelles formant des collèges distincts.

L’employeur doit mettre à la disposition des électeurs les moyens matériels (vote électronique et/ou bulletins, enveloppes, urnes, isoloirs et listes d’émargements) dans des conditions permettant de garantir le secret du vote.

Zoom sur les collèges électoraux

Les membres du CSE sont en principe élus par deux collèges, le premier comprenant les ouvriers et employés et le second les ingénieux, chefs de service, techniciens, agents de maîtrise et assimilés. Si le nombre des ingénieux et cadres est au moins égal à 25, un troisième collège doit être constitué.

5* : Fin du premier tour, dépouillement et résultats

Le bureau de vote proclame la clôture du scrutin et procède immédiatement au dépouillement des votes. Après le dépouillement, les membres du bureau doivent dresser immédiatement le procès-verbal des élections. Les résultats font ensuite en principe l’objet d’un affichage immédiat.

6 : Début de l’éventuel second tour

En cas d’absence totale ou partielle de candidatures, d’absence de quorum ou en cas de vacance partielle des sièges, l’employeur doit organiser un second tour. L’employeur en informe les salariés qui peuvent se porter candidat librement sans être, à la différence du premier tour, nécessairement présentés par un syndicat.

6* : Fin du second tour, dépouillement et résultats

7 : Information CTEP et des organisations syndicales

Un exemplaire du procès-verbal est transmis par l’employeur au centre de traitement des élections professionnelles (CTEP) dans les quinze jours suivant la tenue des élections.

Après la proclamation des résultats, l’employeur transmet, dans les meilleurs délais, par tout moyen, une copie des procès-verbaux aux organisations syndicales de salariés qui ont présenté des listes de candidats aux scrutins concernés, ainsi qu’à celles ayant participé à la négociation du protocole d’accord préélectoral.

Attention, lorsqu’un collège électoral a cessé d’être représenté ou lorsque le nombre des membres titulaires est au moins réduit de moitié, l’employeur doit organiser des élections partielles. En fonction de la date prévue pour le renouvellement du CSE, l’employeur peut être dispensé d’organiser ces élections.

Les élections du CSE sont souvent la source de contentieux, faites vous aider dans sa mise en place !

Partagez cet article

par Adèle Marty

Juriste en droit du travail

(©) Crédit photo : The Coach Space

Ces articles peuvent aussi vous intéresser !

Notre valeur commune, apporter la satisfaction à nos clients

Simplicité

Nous apportons notre expertise pour faciliter la gestion quotidienne de vos RH. Nous sommes sérieux, sans se prendre au sérieux !

Confiance

L’humain est au cœur de notre quotidien, c’est pour cela qu’il est essentiel pour nous de créer une atmosphère de confiance entre nos clients et nous, mais également au sein de SHakeR.

Pertinence

Notre réflexion chez SHakeR est différente pour chacun de nos clients. Car vos besoins et attentes sont uniques, nous vous proposons des services adaptés à votre ADN d’entreprise.

Le pouvoir de la VR en formation

Participer à nos ateliers découverte.
Contactez-nous pour connaître les prochaines dates.

Shaker 48, rue Ferdinand Buisson 33130 Bègles
Tél.: 05.56.48.27.39
Site : monshaker.app

4,8
4.8/5

Nous dynamisons votre écosystème RH grâce à un large champ de compétences : Marketing RH, social & paie, formations, coaching, communication RH et recrutement

2022 © Tous Droits Réservés - monshaker.app